Mentions légales

Conformément aux réglementations européennes en vigueur, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site jemensors.com les informations suivantes :

 

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Statut du propriétaire : particulier
Le propriétaire est : Delphine Garcia
Adresse postale du propriétaire : 40 bis rue du Pôle Nord 2076 La Marsa – Tunisie

Le Responsable de la publication est : Delphine Garcia
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Le responsable de la publication est une personne physique.

Le Webmaster est : Delphine Garcia
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Téléphone :
Europe: +33 1 82 88 43 16
Canada: +1-514-667-2245
Sans-frais: +1-877-777-1719

 

2) Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : jemensors.com.
Le site jemensors.com regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site jemensors.com. Le site jemensors.com est mis à jour régulièrement par Delphine Garcia.
Delphine Garcia s’efforce de fournir sur le site jemensors.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

 

3) Accessibilité :

Le site jemensors.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, jemensors.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, jemensors.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

 

4) Propriété intellectuelle :

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Toute reproduction totale ou partielle du site jemensors.com, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Delphine Garcia, propriétaire du site et joignable ici, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite.

 

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